Conseil Municipal du 18 novembre 2013
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-142 | ASSOCIATION 'ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-143 | ASSOCIATION 'GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-144 | ASSOCIATION 'OXYD-PROD' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-145 | ASSOCIATION 'ELEMENTS FOUR PROD' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-146 | SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES 'MANDOLINATA' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) |
06 - Développement économique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-135 | CESSION DE TERRAIN : zone d'activités de l'Aérodrome - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-148 | FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU BASSIN DE L'EBERBACH ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CURAGE ET DE RECTIFICATION DE LA SAUER : approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-149 | ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-150 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-151 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-141 | UNIVERSITE DE STRASBOURG : subvention pour l'organisation des Journées des Universités et des formations post-baccalauréat 2014 - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-136 | ORIENTATION BUDGETAIRES POUR 2014 - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-134 | POLE GARES DE HAGUENAU : Protocole cadre partenarial pour la réalisation du Pôle d'échanges multimodal - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-147 | VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement de deux fonds de concours à la Communauté de communes de la Région de Haguenau au titre de l'année 2012 - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-137 | CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU (CVVH) : aide à l'acquisition d'une hélice silencieuse - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-138 | AEROCLUB DE HAGUENAU (ACH) : subvention pour l'acquisition de deux échappements silencieux - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-139 | MISE EN PLACE D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE : zone d'activités de l'Aérodrome (SCI 2103) - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-140 | DECLASSEMENT ET CESSION DE PARCELLE : rue Saint-Dominique - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-132 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-133 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2013 - Délibération - (sans annexe) |