Conseil Municipal du 18 novembre 2013




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-142ASSOCIATION 'ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-143ASSOCIATION 'GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-144ASSOCIATION 'OXYD-PROD' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-145ASSOCIATION 'ELEMENTS FOUR PROD' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-146SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES 'MANDOLINATA' : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-135CESSION DE TERRAIN : zone d'activités de l'Aérodrome - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-148FUSION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DU BASSIN DE L'EBERBACH ET DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CURAGE ET DE RECTIFICATION DE LA SAUER : approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-149ACHAT DE VETEMENTS DE TRAVAIL : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-150RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-151RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-141UNIVERSITE DE STRASBOURG : subvention pour l'organisation des Journées des Universités et des formations post-baccalauréat 2014 - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-136ORIENTATION BUDGETAIRES POUR 2014 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-134POLE GARES DE HAGUENAU : Protocole cadre partenarial pour la réalisation du Pôle d'échanges multimodal - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-147VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement de deux fonds de concours à la Communauté de communes de la Région de Haguenau au titre de l'année 2012 - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-137CENTRE DE VOL A VOILE DE HAGUENAU (CVVH) : aide à l'acquisition d'une hélice silencieuse - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-138AEROCLUB DE HAGUENAU (ACH) : subvention pour l'acquisition de deux échappements silencieux - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-139MISE EN PLACE D'UN BAIL EMPHYTEOTIQUE : zone d'activités de l'Aérodrome (SCI 2103) - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-140DECLASSEMENT ET CESSION DE PARCELLE : rue Saint-Dominique - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-132CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-133CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2013 - Délibération - (sans annexe)